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 Nouvelle constitution des Titans

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AuteurMessage
Mu
Noos Origo
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Mu


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MessageSujet: Nouvelle constitution des Titans   Nouvelle constitution des Titans Icon_minitimeMer 6 Avr - 16:41

MessagePosté le: 16 10 21:03
Salutation seigneurs du monde connus.

En cette decennie ,les membres de l'alliance des Titans m'ont elu au prestigieux titre de Gardien de la Constitution .C'est un grand honneur auquel j'espere savoir me rendre digne malgrés la difficulté que représente cette tache puisque notre constitutions est en voix de finalisation.

Conformement a la volonté de l'ensemble de ses membres et par la main du Gardien de la Constitution ,l"alliance des Titans,dans ce message, rend publics les loies qui desormais regiront son organisation.
Cette constitution en voix de finalisation est suceptible de subir des modifications dans les decennies suivantes suite aux nombreux debats juridiques que connait notre alliance en ce moment. De nouvelles charges standard peut notemment voir le jour.

En accord avec mes nouvelles prérogatives ,je declare l'ouverture d'elections pour la nomination du connétable .Le resultat de ces elections sera communiqué en fin de decennie.

Enfin ,je suis a votre disposition pour repondre a d'eventuelles questions.
[/hj]le week end seulement[hj]

Néoman Al Nazca
reine de Laeguwynn et Gardien de la Constitution de l'alliance des Titans.



ci dessous ,le texte de notre constitution.

Ce texte est le lien entre les membres de l'Alliance des Titans et fedère l'organisation de l'Alliance. Il doit être accepté pour integrer l'Alliance des titans et suivi.

L'ensemble des membres possède le droit de vote pour toutes elections ou propositions au sein de l'Alliance. De plus, tout membre peut suggerer des sujets sur lesquels voter même si se seront les membres habilités qui auront le droit de lancer le vote.
Tout membre est libre de gérer son pays comme il l'entend, avec la religion qu'il souhaite sauf si l'Alliance est en guerre, ce qui laisse la priorité aux directives du Connetable.
Tout membre est libre d'avoir la politique exterieure qu'il veut mais elle ne doit pas être en conflit avec la politique exterieure generale de l'Alliance gerée par le Plenipotentière. De plus, seuls le Plenipotentière ou un Ambassadeur sont autorisés à parler au nom de l'Alliance à d'autres Alliances ou pays.
Toute faute ou ecart, ainsi que tout litige ou membre est reglé à la discretion du Gardien de la Constitution.
Tout membre peut choisir de postuler à une Charge. Mais on distingue les Hautes Charges des Charges standards par le fait que les Hautes Charges sont distinctes,indispensables au nombre de trois et non cumulables et les Charges Standards peuvent être de forme diverse et des partie de pouvoirs de Hautes Charges delegués.



Les hautes Charges :


Le Chef ou Connetable.

Le connetable est nommé pour quatre tours renouvellables mais il peut être deposé par le Gardien de la Constitution ou par les 3/4 de l'Alliance dans le cadre d'une motion de censure.
Il a la responsabilite de faire connaitre les decisions importantes de l'Alliance au Monde Connu.Dans l'Alliance, il doit être garant de la cohesion des membres.
Il est aussi responsable de l'Armée des Titans, le seul à pouvoir la diriger et le seul à pouvoir proposer une guerre. Son vote dans ces cas compte d'ailleurs pour deux.


Le Plenipotentiaire
Elu pour un mandat de dix decennies non renouvelables, le Plenipotentiaire est le chainon de la communication avec les autres Alliances et pays donc le representant diplomatique de toute l'Alliance.
Neanmoins, toute decision finale ne pourra être prise que par l'Alliance et il est interdit au Plenipotentière de divulguer des informations internes.
De plus, au moins à chaque decennie, un rapport de ses actions devra être transmis.
Le Plenipotentiaire peut avec un vote favorable de la moitié des membres deposer un ambassadeur et pour sa nomination, le vote d'un Plenipotentière a une valeur de deux voix


Le Gardien de la Constitution

La Gardien de la Constitution est nommé pour dix decennies non renouvellables.
Il est celui qui doit veiller au respect de la constitution par le Connetable et le Plenipotentière.
Si ceux ci outrepassaient certaines règles, il a le pouvoir de leur envoyer un avertissement au bout de trois, il peut les deposer sauf ci 3/4 de l'Alliance s'y opposent.
En cas d'ecarts par d'autres membres ou de litiges entre eux, il peut decider de lancer des avertissements ou des sanctions. Il peut aussi invoquer l'Aeropage, le rassemblement de tous les membres pour effectuer le jugement du fautif, même si le jugement final reviendra au Gardien de la Constitution. 3/4 des votes peuvent neanmoins l'annuler.
Il est le responsable de la tenue des votes et du respect des elections; Il est aussi le seul à pouvoir valider une modification de la presente Constitution.
Il a droit à deux voix dans le cas de l'election du Gardien suivant.
Il peut être deposé par une motion de censure, c'est à dire l'unanimité des votes contre lui (la voix du Gardien de la Constitution est evidemment non comprise).




Charges Standards :



L'Ambassadeur

L'Ambassadeur est nommé par vote et son mandat ne se termine que dans des cas notés plus bas.
L'Ambassadeur est un intermediaire entre l'Alliance et une autre donc un subordonné du Plenipotentière.
De par sa proximité avec l'Alliance dont il a la charge, il est habilité à regler officiellement des litiges auquels il pourrait faire face et lancer un vote pour refuser les initiatives du Plenipotentière. Il a en outre un voix qui en vaut deux pour les votes concernant l'Alliance à laquelle il est delegué.
L'ambassadeur peut etre depose par Plenipotentière si celui ci est soutenu par la moitie de l'alliance, de plus il peut quitter ce poste de son propre chef ou bien sous l'impulsion de l'Alliance dont il a la charge.
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